Déposée le 15 mai 2003 par la Société Anonyme (SA) DIGITEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANTES),
la marque française « LE MONDE DU SILENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-25 du 20 juin 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DIGITEX domicilié(e) BP 1,49600 LE FIEF-SAUVIN - 49600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 999 217 000 119 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AUGURAL S.A. domicilié(e) 12 RUE DU LOQUIDY,44300 NANTES - 44300 - France.
La marque LE MONDE DU SILENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3225233.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DIGITEX S.A - BP 1,49600 LE FIEF-SAUVIN - 49600 - France - SIREN 341999217000119
AUGURAL S.A. - 12 RUE DU LOQUIDY,44300 NANTES - 44300 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-50
Publication - Publication le 20 juin 2003 au BOPI 2003-25
Textiles muraux. Textiles collés sur ouate. Matière textile brute. Revêtement muraux en textile. Tissus collés sur ouate. Ouate sur tissu isolant phonique. Baguette d'attache auto-agrippante pour revêtement muraux (matériau de construction non métallique). Revêtements muraux en vynile. Tentures murales en polychlorure de vynile linoleum. Isolants acoustiques muraux Isolants acoustiques pour murs sur tissus textiles et vynile avec fixation auto-agrippante pour revêtements muraux isolants.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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